Séance publique du Département de l'Isère

12 Décembre 2013

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Ouverture de Séance
Appel
Commission de l'administration générale, des finances, des ressources humaines (B)
Budget primitif 2014 : ressources humaines
Rapporteur : Alain Mistral
BP 2014 : Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Rapporteur : Alain Mistral
Mise en œuvre d’un dispositif d’accompagnement et de suivi pour une démarche d’achat responsable – volet social
Rapporteur : Alain Mistral
Représentation du Conseil général de l'Isère dans les commissions administratives et les organismes extérieurs
Rapporteur : Alain Mistral
BP 2014 Fonctionnement de l'assemblée départementale
Rapporteur : Alain Mistral
BP 2014 - Administration générale
Rapporteur : Alain Mistral
Commission de l'action sociale, des solidarités (A)
BP 2014: secteur
Rapporteur : Thierry Auboyer
BP 2014 : secteur
Rapporteur : Thierry Auboyer
BP 2014: secteur
Rapporteur : Annette Pellegrin
Schéma départemental d'action sociale en faveur de l'enfance et de la famille 2014-2018
Rapporteur : Brigitte Périllié
BP 2014 Enfance et famille en difficulté
Rapporteur : Brigitte Périllié
BP 2014- Epanouissement de l'enfant
Rapporteur : Brigitte Périllié
Plan d'actions départemental Egalité Femmes-Hommes 2014-2016
Rapporteur : Brigitte Périllié
BP 2014 Egalité Homme-Femme et lutte contre les discriminations
Rapporteur : Brigitte Périllié
Charte départementale de la prévention spécialisée et de l'animation de prévention
Rapporteur : Christine Crifo
BP 2014 - Politique de la ville
Rapporteur : Christine Crifo
Commission de la coopération décentralisée, de la culture, du patrimoine (E)
BP 2014 - Actions de mémoire et droits de l'Homme
Rapporteur : Christine Crifo
BP 2014 : Coopération décentralisée et Relations internationales
Rapporteur : Christine Crifo
BP 2014 - Culture et patrimoine
Rapporteur : Pascal Payen
BP 2014 - Schéma départemental des enseignements et de l'éducation artistiques 2014-2018
Rapporteur : Pascal Payen
Commission des collèges, de la jeunesse, des sports (D)
BP 2014 Education
Rapporteur : André Colomb-Bouvard
BP 2014 Jeunesse et Sports
Rapporteur : Yannick Belle
Aide aux initiatives locales - Dotation 2014 et modalités d'attribution
Rapporteur : Yannick Belle
Commission du développement durable, de l'environnement, de l'habitat, de l'urbanisme (G)
BP 2014 : Logement
Rapporteur : Georges Bescher
BP 2014 : Urbanisme
Rapporteur : Georges Bescher
Directive territoriale d'aménagement de l'aire métropolitaine lyonnaise : avis du Département de l'Isère sur la modification de l'espace interdépartemental Saint-Exupéry
Rapporteur : Georges Bescher
BP 2014 : accompagnement au développement durable
Rapporteur : Catherine Brette
BP 2014 : énergie et climat - évolution des aides aux travaux contre la précarité énergétique
Rapporteur : Serge Revel
Plan climat énergie départemental : approbation du premier programme d'actions 2013 - 2017
Rapporteur : Serge Revel
BP 2014 : Environnement
Rapporteur : Serge Revel
BP 2014 : Déchets
Rapporteur : Serge Revel
Commission des déplacements, des grandes infrastructures, des routes, des transports (F)
BP 2014 - Voirie
Rapporteur : Charles Bich
Extension du Périmètre de Transport Urbain grenoblois au 1er janvier 2014
Rapporteur : Didier Rambaud
BP 2014 - Transports
Rapporteur : Didier Rambaud
Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et à l’examen de la gestion, pour les exercices 2006 à 2011, de la société d’économie mixte locale des Voies Ferrées du Dauphiné
Rapporteur : Alain Mistral
Commission du développement économique, du tourisme (H)
Opérations collectives de modernisation en milieu rural - prorogation
Rapporteur : Christian Pichoud
BP 2014 : Economie
Rapporteur : Christian Pichoud
Convention d'objectifs et de moyens entre le Conseil général de l'Isère et l'EPIC Isère tourisme pour l'année 2014
Rapporteur : Christian Pichoud
BP 2014 : Tourisme et montagne
Rapporteur : Christian Pichoud
BP 2014 : Economie sociale et solidaire
Rapporteur : Pierre Ribeaud
Commission de l'agriculture, de l'équipement des territoires, de la forêt, de la montagne (C)
DM3 2013 - Aménagement numérique du territoire
Rapporteur : Charles Galvin
BP 2014 : Aménagement numérique du territoire - SIG
Rapporteur : Charles Galvin
BP 2014 : Politique forêt filière-bois
Rapporteur : Charles Galvin
Association de la Conférence des Alpes franco-italiennes (CAFI)
Rapporteur : Charles Bich
Programmes européens Leader - prolongement de la période d'engagement du Département
Rapporteur : Bernard Cottaz
Parcs naturels régionaux : accompagnement du Département en 2014
Rapporteur : Bernard Cottaz
BP 2014: Politiques territoriales et aide aux communes
Rapporteur : Christian Nucci
BP 2014 : Politique agricole
Rapporteur : Christian Nucci
BP 2014 : Assainissement, eau potable, hydraulique
Rapporteur : Christian Nucci
Commission de l'administration générale, des finances, des ressources humaines (B)
BP 2014 Cohésion Sociale
Rapporteur : Thierry Auboyer
BP 2014 : bâtiments départementaux
Rapporteur : Alain Mistral
BP2014 : gestion du Parc - budget annexe
Rapporteur : Alain Mistral
Budget primitif pour 2014
Rapporteur : Alain Mistral