Séance publique du Département de l'Isère

19 juin 2014

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OUVERTURE DE SEANCE
Appel
Intervention de Mr Richard Samuel, Préfet de l'Isère, présentation du rapport d'activité des services de l'Etat
Intervention de la société ARJOWIGGINS
Commission de l'administration générale, des finances, des ressources humaines (B)
Remplacement d'un Conseiller général
Rapporteur : Alain Mistral
Commission de la coopération décentralisée, de la culture, du patrimoine (E)
DM1 Coopération décentralisée
Rapporteur : Christine Crifo
DM1 Culture et patrimoine
Rapporteur : Pascal Payen
Commission de l'agriculture, de l'équipement des territoires, de la forêt, de la montagne (C)
DM1 Politiques territoriales et aide aux communes
Rapporteur : Christian Nucci
DM1 Politique agriculture
Rapporteur : Christian Nucci
Assainissement, eau potable et hydrolique
Rapporteur : Christian Nucci
Prorogation de subventions
Rapporteur : Charles Galvin
DM1 politique Aménagement numérique
Rapporteur : Charles Galvin
Commission du développement durable, de l'environnement, de l'habitat, de l'urbanisme (G)
DM1 Déchets
Rapporteur : Serge Revel
DM1 énergie
Rapporteur : Serge Revel
DM1 Environnement
Rapporteur : Serge Revel
Commission de l'action sociale, des solidarités (A)
DM1: Personnes âgées - personnes handicapées - actions de santé
Rapporteur : Gisèle Perez
Actualisation du schéma départemental autonomie
Rapporteur : Gisèle Perez
DM1 Cohésion sociale
Rapporteur : José Arias
DM1 Politique de la ville
Rapporteur : Christine Crifo
Commission des collèges, de la jeunesse, des sports (D)
DM1 Education
Rapporteur : André Colomb-Bouvard
DM1 Jeunesse et Sports
Rapporteur : Yannick Belle
Commission du développement économique, du tourisme (H)
Adaptation du dispositif départemental d'aides aux hébergements
Rapporteur : Georges Bescher
DM1 tourisme et montagne
Rapporteur : Christian Pichoud
Dissolution du SMIME
Rapporteur : Christian Pichoud
Rapport d'activité 2013 de l'Agence d'études et de promotion de l'Isère (AEPI)
Rapporteur : Christian Pichoud
Bilan 2013 des aides à l'économie et à l'économie sociale et solidaire
Rapporteur : Pierre Ribeaud
DM1 Economie sociale et solidaire
Rapporteur : Pierre Ribeaud
reprise de séance
Commission des déplacements, des grandes infrastructures, des routes, des transports (F)
Opérations cofinancées d’investissement et d’entretien du réseau routier départemental : répartition financière des dépenses
Rapporteur : Charles Bich
Révision du dossier d'organisation de la viabilité hivernale
Rapporteur : Charles Bich
DM1 Voirie départementale
Rapporteur : Charles Bich
DM1 Transports
Rapporteur : Didier Rambaud
Commission de l'administration générale, des finances, des ressources humaines (B)
Rapport d'activité 2013 des services du Département
Rapporteur : Alain Mistral
DM1 - Budget annexe : Gestion du Parc
Rapporteur : Alain Mistral
DM1 Administration Générale
Rapporteur : Alain Mistral
DM1 Fonctionnement de l'assemblée départementale
Rapporteur : Alain Mistral
Gestion des déplacements
Rapporteur : Alain Mistral
Bilans 2012 et 2013 des marchés conclus selon la procédure adaptée
Rapporteur : Alain Mistral
DM1 Dispositions ressources humaines
Rapporteur : Alain Mistral
DM1 - Bâtiments départementaux
Rapporteur : Alain Mistral
Bilan des garanties d'emprunts 2013
Rapporteur : Alain Mistral
Compte de gestion du Payeur départemental pour l'exercice 2013.
Rapporteur : Alain Mistral
Compte Administratif pour l'exercice 2013.
Rapporteur : Alain Mistral
DM1 pour 2014
Rapporteur : Alain Mistral