Séance publique du Département de l'Isère

16 et 17 octobre 2014

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OUVERTURE DE SÉANCE
Appel
DM2 Personnes âgées- personnes handicapées- actions de santé
Rapporteur : Gisèle Perez
DM2 Cohésion sociale
Rapporteur : José Arias
DM2 Politique de la ville
Rapporteur : Thierry Auboyer
Aide au transport scolaire pour les enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance : prise en charge du Pack rentrée
Rapporteur : Brigitte Périllié
DM2 Enfance et famille
Rapporteur : Brigitte Périllié
DM2 Egalité Homme-Femme et lutte contre les discriminations
Rapporteur : Brigitte Périllié
Commission de l'agriculture, de l'équipement des territoires, de la forêt, de la montagne (C)
DM2 Politiques territoriales
Rapporteur : Christian Nucci
DM2 Assainissement, eau potable, hydraulique
Rapporteur : Christian Nucci
Modification des statuts du Syndicat mixte Alpes abattage (SYMAA)
Rapporteur : Christian Nucci
DM2 Agriculture
Rapporteur : Christian Nucci
Dispositif d'aide à l'entretien de la forêt avec valorisation en bois-énergie - Prorogation de subvention
Rapporteur : Charles Galvin
DM2 Aménagement numérique du territoire - SIG
Rapporteur : Charles Galvin
Commission de la coopération décentralisée, de la culture, du patrimoine (E)
DM2 Coopération décentralisée
Rapporteur : Christian Nucci
DM2 Culture et patrimoine - Mémoire et droits de l'Homme
Rapporteur : Pascal Payen
Commission du développement durable, de l'environnement, de l'habitat, de l'urbanisme (G)
DM2 Environnement
Rapporteur : Serge Revel
DM2 déchets
Rapporteur : Serge Revel
DM2 Energie
Rapporteur : Serge Revel
DM2 Développement durable
Rapporteur : Serge Revel
DM2 Logement
Rapporteur : Georges Bescher
DM2 Urbanisme et foncier
Rapporteur : Georges Bescher
Commission du développement économique, du tourisme (H)
DM2 Economie
Rapporteur : Christian Pichoud
Avenant n°1 au protocole d'accord entre le Département et le groupe Pierre & Vacances pour la réalisation d'un Center parcs à Roybon
Rapporteur : Christian Pichoud
DM2 Tourisme et Montagne
Rapporteur : Christian Pichoud
Interruption de Séance
Reprise de Séance
Commission des collèges, de la jeunesse, des sports (D)
Dotations annuelles de fonctionnement 2015 des collèges publics et cités mixtes
Rapporteur : André Colomb-Bouvard
DM2 Education
Rapporteur : André Colomb-Bouvard
DM2 Jeunesse et Sports
Rapporteur : Yannick Belle
Commission des déplacements, des grandes infrastructures, des routes, des transports (F)
DM2 Voirie départementale
Rapporteur : Charles Bich
DM2 Transports
Rapporteur : Didier Rambaud
Vœu (déposé par l’intergroupe de l’opposition) en faveur d’un débat public et d’une délibération de l’assemblée départementale en faveur de l’achèvement de l’A51
Rapporteur : .
Commission de l'administration générale, des finances, des ressources humaines (B)
DM2 Fonctionnement de l'assemblée départementale
Rapporteur : Alain Mistral
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Alain Mistral
DM2 Administration Générale
Rapporteur : Alain Mistral
Ressources humaines - transformation de postes
Rapporteur : Alain Mistral
DM2 Bâtiments départementaux
Rapporteur : Alain Mistral
DM2 Budget annexe Parc
Rapporteur : Alain Mistral
Rapport 2013 des représentants du Département au sein de la SPL Isère Aménagement
Rapporteur : Alain Mistral
Rapport 2013 des représentants du Département au sein de la SEM Minatec Entreprises
Rapporteur : Alain Mistral
Rapport 2013 des représentants du Département au sein de la SEM Territoires 38
Rapporteur : Alain Mistral
Rapport 2013 des représentants du Département au sein de la SEM VFD
Rapporteur : Alain Mistral
Rapport financier 2013 du Département
Rapporteur : Alain Mistral
DM2 pour 2014
Rapporteur : Alain Mistral