Séance publique du Département de l'Isère

11 décembre 2014

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OUVERTURE DE SÉANCE
Appel
Commission de l'action sociale, des solidarités (A)
BP 2015 Personnes âgées
Rapporteur : Gisèle Perez
SUSPENSION DE SéANCE
BP 2015 Personnes âgées
Rapporteur : Gisèle Perez
BP 2015 Personnes handicapées
Rapporteur : Gisèle Perez
BP 2015 Actions de santé
Rapporteur : Annette Pellegrin
BP 2015 Cohésion sociale
Rapporteur : José Arias
BP 2015 Politique de la ville
Rapporteur : Christine Crifo
BP 2015 Enfance et famille en difficulté
Rapporteur : Brigitte Périllié
BP 2015 Epanouissement de l'enfant
Rapporteur : Brigitte Périllié
BP 2015 Egalité Homme-Femme et Lutte contre les discriminations
Rapporteur : Brigitte Périllié
Commission des déplacements, des grandes infrastructures, des routes, des transports (F)
BP 2015 Transports
Rapporteur : Didier Rambaud
SUSPENSION DE SéANCE
BP 2015 Transports
Rapporteur : Didier Rambaud
Interruption de séance
Reprise de séance le 12 décembre
BP 2015 Voirie
Rapporteur : Charles Bich
Commission des collèges, de la jeunesse, des sports (D)
BP 2015 Education
Rapporteur : André Colomb-Bouvard
Aide aux initiatives locales - Dotation 2015 et modalités d'attribution
Rapporteur : Yannick Belle
BP 2015 Jeunesse et Sports
Rapporteur : Yannick Belle
Commission de la coopération décentralisée, de la culture, du patrimoine (E)
BP 2015 Culture et patrimoine
Rapporteur : Pascal Payen
BP 2015 Coopération décentralisée et Relations internationales
Rapporteur : Christine Crifo
BP 2015 Mémoire et droits de l'Homme
Rapporteur : Christine Crifo
interruption DE SéANCE
Reprise séance
Commission du développement durable, de l'environnement, de l'habitat, de l'urbanisme (G)
Schéma directeur des Espaces naturels sensibles 2015-2020
Rapporteur : Serge Revel
BP 2015 Environnement
Rapporteur : Serge Revel
SUSPENSION DE SéANCE
Reprise séance
BP 2015 Environnement
Rapporteur : Serge Revel
Modification de répartition des participations financières par Département pour l'Entente interdépartementale Rhône-Alpes pour la démoustication
Rapporteur : Denis Vernay
BP 2015 Déchets
Rapporteur : Serge Revel
BP 2015 Accompagnement au développement durable
Rapporteur : Serge Revel
BP 2015 Energie et climat
Rapporteur : Serge Revel
BP 2015 Logement
Rapporteur : Georges Bescher
BP 2015 Urbanisme et foncier
Rapporteur : Georges Bescher
Commission de l'administration générale, des finances, des ressources humaines (B)
BP 2015 Service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Rapporteur : Alain Mistral
Commission de l'agriculture, de l'équipement des territoires, de la forêt, de la montagne (C)
BP 2015 Politique agricole
Rapporteur : Christian Nucci
BP 2015 Politiques territoriales et aide aux communes
Rapporteur : Christian Nucci
BP 2015 Assainissement, eau potable, hydraulique
Rapporteur : Christian Nucci
BP 2015 Politique forêt-filière bois
Rapporteur : Charles Galvin
BP 2015 Aménagement numérique du territoire - SIG - Téléphonie mobile
Rapporteur : Charles Galvin
Commission du développement économique, du tourisme (H)
Avenant de prolongation de la convention cadre 2011/2014 entre le Conseil général de l'Isère et l'EPIC Isère tourisme - Convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2015
Rapporteur : Christian Pichoud
BP 2015 Tourisme et montagne
Rapporteur : Christian Pichoud
Prorogation de la tranche 3 de l'Opération collective de modernisation en milieu rural de la Communauté d’agglomération du Pays voironnais
Rapporteur : Christian Pichoud
BP 2015 Economie
Rapporteur : Christian Pichoud
BP 2015 Economie sociale et solidaire
Rapporteur : Pierre Ribeaud
Commission de l'administration générale, des finances, des ressources humaines (B)
Budget primitif 2015 Ressources humaines
Rapporteur : Alain Mistral
BP 2015 Bâtiments départementaux
Rapporteur : Alain Mistral
BP 2015 Gestion du Parc
Rapporteur : Alain Mistral
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Alain Mistral
BP 2015 Fonctionnement de l'assemblée départementale
Rapporteur : Alain Mistral
BP 2015 Administration générale
Rapporteur : Alain Mistral
Cession d'actions de la SAIEM LPV à la Société d'habitation des Alpes Pluralis
Rapporteur : Alain Mistral
Evolution de l’activité de la SEM Territoires 38 et augmentation de son capital
Rapporteur : Denis Pinot
Budget primitif pour 2015
Rapporteur : Alain Mistral