Séance publique du Département de l'Isère

19 juin 2015

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Ouverture de Séance
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)
Présentation du bilan d'activité 2014 de la politique économique du Département
Rapporteur : Annick Merle
Présentation du rapport d'activité 2014 de l'AEPI
Rapporteur : Annick Merle
DM1 - Economie
Rapporteur : Annick Merle
DM1 - Tourisme et montagne
Rapporteur : Chantal Carlioz
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)
DM1 - Voirie Départementale
Rapporteur : Bernard Pérazio
DM1 - Transports
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
DM1 - Logement
Rapporteur : Christian Coigné
DM1 - Déchets
Rapporteur : Robert Duranton
DM1 - Urbanisme et foncier
Rapporteur : Christian Coigné
- Approbation du plan de prévention et gestion des déchets du BTP
- Révision du plan de prévention et gestion des déchets non dangereux
- Candidature à l'appel à projet "Territoires zéro gaspillage zéro déchet ".
Rapporteur : Robert Duranton
DM1 - Environnement et développement durable
Rapporteur : Fabien Mulyk
DM1 - Assainissement, eau potable, hydraulique
Rapporteur : Fabien Mulyk et Bernard Pérazio
DM1 - Politiques territoriales et aide aux communes
Rapporteur : Christian Rival
DM1 - Aménagement numérique du territoire
Rapporteur : Annick Merle et Damien Michallet
Commission de l'action sociale et des solidarités (A)
Aide aux établissements isérois d’accueil du jeune enfant (EAJE)
Rapporteur : Frédérique Puissat
Création des Conférences Territoriales des Solidarités
Rapporteur : Frédérique Puissat
DM1 - Cohésion sociale
Rapporteur : Sandrine Martin-Grand
DM1 - Personnes âgées - Personnes handicapées - Actions de santé
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Commission des collèges, de la jeunesse et des sports (D)
DM1 - Education
Rapporteur : Céline Burlet
Aide aux initiatives locales - Dotation 2015 et modalités d'attribution aux nouveaux cantons
Rapporteur : Martine Kohly
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée (E)
DM1 - Culture et patrimoine
Rapporteur : Sylvie Dezarnaud
DM1 - Coopération décentralisée
Rapporteur : Sylvie Dezarnaud
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Mise en œuvre du Plan de relance départemental.
Rapporteur : Pierre Gimel
Rapport d’activité et développement durable
Rapporteur : Pierre Gimel
Bilan 2014 des marchés conclus selon la procédure adaptée
Rapporteur : Pierre Gimel
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Pierre Gimel
Indemnités et frais de mission des conseillers départementaux
Rapporteur : Pierre Gimel
DM1 - Administration générale
Rapporteur : Pierre Gimel
DM1 - Bâtiments départementaux
Rapporteur : Pierre Gimel et André Gillet
DM1 - Budget annexe parc
Rapporteur : Pierre Gimel et André Gillet
DM1 - Dispositions ressources humaines
Rapporteur : Pierre Gimel
Augmentation du capital de la SEM Territoires 38.
Rapporteur : Pierre Gimel
Compte de gestion du payeur départemental pour l'exercice 2014
Rapporteur : Pierre Gimel
Suite de la Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Bilan des garanties d'emprunts 2014
Rapporteur : Pierre Gimel
Compte administratif pour l'exercice 2014.
Rapporteur : Pierre Gimel
Décision Modificative n°1 pour 2015
Rapporteur : Pierre Gimel