Séance publique du Département de l'Isère

23 octobre 2015

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Ouverture de séance
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée
DM2 - Culture et citoyenneté
Rapporteur : Patrick Curtaud
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique
DM2 - Voirie Départementale
Rapporteur : Bernard Pérazio
DM2 - Urbanisme et foncier - Logement
Rapporteur : Christian Coigné
DM2 - Environnement et développement durable
Rapporteur : Robert Duranton
DM2 - Politiques territoriales
Rapporteur : Christian Rival
DM2 - Assainissement, eau potable, hydraulique
Rapporteur : Fabien Mulyk et Bernard Pérazio
DM2 - Aménagement numérique - SIG
Rapporteur : Damien Michallet
DM2 - Transports
Rapporteur : Jean Claude Peyrin
Protocole d'accord sur l'évolution des participations au sein du SMTC et de son fonctionnement
Rapporteur : Jean Claude Peyrin
Interruption de séance
Reprise de séance
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture
DM2 - Economie
Rapporteur : Annick Merle
Modification du règlement PDIPR et réactualisation de la charte pour la réalisation des cartoguides.
Rapporteur : Chantal Carlioz
DM2- Tourisme et montagne
Rapporteur : Chantal Carlioz
DM2 - Politique agriculture - Prorogation de subventions
Rapporteur : Robert Duranton
Commission des collèges, de la jeunesse et des sports
DM2 - Jeunesse et Sports
Rapporteur : Céline Burlet
Dotations annuelles de fonctionnement 2016 des collèges publics et cités mixtes
Rapporteur : Evelyne Michaud
DM2 - Education
Rapporteur : Evelyne Michaud
Commission de l'action sociale et des solidarités
Habilitation du Département comme Centre gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic (CEGIDD)
Rapporteur : Magali Guillot
DM2 - Personnes âgées-personnes handicapées-actions de santé
Rapporteur : Laura Bonnefoy
DM2- Enfance et famille en difficulté
Rapporteur : Frédérique Puissat
DM2 - Cohésion sociale
Rapporteur : Sandrine Martin-Grand
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
DM2 - Ressources humaines
Rapporteur : Pierre Gimel
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Pierre Gimel
Délégations accordées par l'assemblée départementale à la commission permanente
Rapporteur : Pierre Gimel
DM2 - Administration générale
Rapporteur : Pierre Gimel
Attribution d'une subvention à l'Association amicale des conseillers départementaux de l'Isère
Rapporteur : Pierre Gimel
DM2 - Bâtiments départementaux
Rapporteur : André Gillet
DM2 - Budget annexe parc
Rapporteur : Pierre Gimel
Rapport financier 2014 du Département
Rapporteur : Pierre Gimel
Décision modificative n°2 pour 2015
Rapporteur : Pierre Gimel
Fin de séance