Séance publique du Département de l'Isère

17 décembre 2015

Chargement du média...
OUVERTURE DE SÉANCE
Appel
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Remplacement d'un conseiller départemental
Rapporteur : Jean-Pierre Barbier
Commission de l'action sociale et des solidarités
Adaptation des dispositifs d’aides pour l’autonomie
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture
Projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) : cadre d'intervention du Département
Rapporteur : Robert Duranton
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique
Statuts du Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise au 1er janvier 2016
Rapporteur : Jean - Claude Peyrin
Accession sociale à la propriété
Rapporteur : Christian Coigné
Accompagnement des plans locaux d'urbanisme par le Département
Rapporteur : Christian Coigné
Mise en euro-compatibilité du règlement des aides à l’irrigation
Rapporteur : Robert Duranton
Modification du règlement des aides en hydraulique de la dotation départementale
Rapporteur : Fabien Mulyk
Modification du règlement des aides en assainissement et eau potable
Rapporteur : Bernard Pérazio
Règlement d'intervention du Département de l'Isère pour les investissements communaux et intercommunaux
Rapporteur : Christian Rival
Retrait de la commune de Montalieu Vercieu du dispositif de démoustication
Rapporteur : Robert Duranton
Politique espaces naturels sensibles
Rapporteur : Robert Duranton
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation pour ester en justice devant toutes juridictions
Rapporteur : Catherine Simon
Délégations accordées par l'assemblée départementale à la commission permanente
Rapporteur : Catherine Simon
Modification du règlement intérieur du Conseil départemental : ajout de l'article 50 sur la modulation des indemnités de fonction des élus
Rapporteur : Catherine Simon
Dispositions diverses Ressources humaines
Rapporteur : Catherine Simon
Modification des critères d'attribution des garanties d'emprunts dans l'Isère.
Rapporteur : Pierre Gimel
Création de la SAS patrimoniale Isère Développement
Rapporteur : Pierre Gimel
Rapport d'information - signature d'un avenant avec le crédit Agricole portant sur un contrat d'emprunt revolving de 15 millions d'euros.
Rapporteur : Pierre Gimel
Politique publique - extrait du BP 2016
BP 2016 les grands équilibres
Rapporteur : Pierre Gimel
Sécurité
Rapporteur : Jean - Claude Peyrin
Ressources humaines
Rapporteur : Pierre Gimel
Administration générale
Rapporteur : Pierre Gimel
Gestion du parc
Rapporteur : Pierre Gimel
Bâtiments départementaux
Rapporteur : André Gillet
Agriculture
Rapporteur : Robert Duranton
Forêt filière bois
Rapporteur : Fabien Mulyk
Economie
Rapporteur : Annick Merle
Tourisme et montagne
Rapporteur : Chantal Carlioz
Routes
Rapporteur : Bernard Pérazio
Interruption de séance
Reprise de séance
Transports
Rapporteur : Jean - Claude Peyrin
Ingénierie urbaine - Foncier - Logement
Rapporteur : Christian Coigné
Aménagement numérique du territoire - Téléphonie mobile -Système d’information géographique
Rapporteur : Damien Michallet
Equipements territoires
Rapporteur : Christian Rival
Eau
Rapporteur : Bernard Pérazio (partie réseau) - Fabien Mulyk (partie hydraulique)
Environnement et développement durable
Rapporteur : Robert Duranton
Education
Rapporteur : Evelyne Michaud
Jeunesse et sport
Rapporteur : Martine Kohly
Enfance famille
Rapporteur : Frédérique Puissat
Action de solidarités
Rapporteur : Sandrine Martin-Grand
Santé publique
Rapporteur : Magali Guillot
Autonomie
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Culture et citoyenneté
Rapporteur : Patrick Curtaud
Budget primitif pour 2016