Séance publique du Département de l'Isère

25 mars 2016

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Ouverture de séance
Appel
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture
Partenariat avec le CEA pour la réalisation d'un centre d'innovation ouverte : l'OIC (Open Innovation Center)
Rapporteur : Annick Merle
Contrat de performance des Alpes de l'Isère
Rapporteur : Chantal Carlioz
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique
Cession des actions du Département dans la SEM VFD
Rapporteur : Jean Claude Peyrin
Rachat d'actions de la SEM VFD
Rapporteur : Jean Claude Peyrin
Aéroport Grenoble-Isère : Avenant n°11
Rapporteur : Jean Claude Peyrin
Gestion des impayés du transport scolaire
Rapporteur : Jean Claude Peyrin
Mise en œuvre de la nouvelle politique de l’environnement
Rapporteur : Fabien Mulyk
Commission de l'action sociale et des solidarités
Plan citoyenneté
Rapporteur : Frédérique Puissat
Bilan des Conférences territoriales des solidarités
Rapporteur : Frédérique Puissat
Programme départemental d'insertion vers l'emploi 2017 - 2021
Rapporteur : Sandrine Martin-Grand
Interruption de séance
Reprise de séance
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée
Lecture publique : nouvelles orientations
Rapporteur : Patrick Curtaud
Résidences artistiques : cadre d'intervention du Département
Rapporteur : Patrick Curtaud
Patrimoine protégé et non protégé : nouvelles orientations
Rapporteur : Patrick Curtaud
Commission des collèges, de la jeunesse et des sports
Plan départemental pour la jeunesse
Rapporteur : Martine Kohly
Modification du Chéquier jeune Isère / Le Pack Loisirs
Rapporteur : Martine Kohly
Accompagnement des actions éducatives des collèges isérois : le Pass isérois du collégien citoyen
Rapporteur : Evelyne Michaud
Acquisition de véhicules pour les collèges
Rapporteur : Evelyne Michaud
Plan pluriannuel de rénovation – construction (PPRC) 2016 – 2021
Rapporteur : Evelyne Michaud
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Dispositions diverses Ressources humaines
Rapporteur : Catherine Simon
Délégations accordées par l'assemblée départementale à la commission permanente
Rapporteur : Catherine Simon
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en demande et en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Catherine Simon
Compte-rendu du Président sur l’usage de sa délégation relative aux contrats de louage
Rapporteur : Catherine Simon
Garanties d'emprunts
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport d'information - Souscription d’un emprunt de 45 M€ réalisé auprès de la Banque Postale le 09/12/2015.
Rapporteur : Catherine Simon