Séance publique du Département de l'Isère

23 juin 2016

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ouverture de séance
Appel
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)
SEM VFD - avenant n°2 à la convention d’avance en compte courant d’associés du 3 juillet 2013 ; demande de remboursement anticipé ; fusion VFC et pacte d'actionnaires.
Rapporteur : Jean Claude Peyrin
Equipement et mise en accessibilité des arrêts du réseau Transisère : modification des aides existantes.
Rapporteur : Jean Claude Peyrin
Plan de relance départemental - Appel à projets structurants - dossiers retenus
Rapporteur : Christian Rival
Règlement d'intervention du Département de l'Isère pour les investissements communaux et intercommunaux
Rapporteur : Christian Rival
Dispositions complémentaires en vue d'aider les intercommunalités en matière d'aménagement de rivières
Rapporteur : Fabien Mulyk
Approbation du schéma départemental de gestion et de valorisation des boues d’assainissement et soutien à la méthanisation
Rapporteur : Bernard Pérazio
Dispositions complémentaires en vue d'aider les communes et intercommunalités en matière d'eau potable et d'assainissement
Rapporteur : Bernard Pérazio
Détermination de la clef de financement de la lutte anti-vectorielle (démoustication moustique tigre)
Rapporteur : Robert Duranton
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)
Partenariat avec le CEA pour la réalisation d'un Centre d'Innovation Ouverte (OIC)
Rapporteur : Annick Merle
Charte pour réussir son projet de méthanisation en Isère
Rapporteur : Robert Duranton
Forêt et filière bois : règlements d'intervention
Rapporteur : Fabien Mulyk
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée (E)
Politique culturelle du Département en matière de spectacle vivant
Rapporteur : Patrick Curtaud
Commission de l'action sociale et des solidarités (A)
Aide aux établissements isérois d’accueil du jeune enfant (EAJE)
Rapporteur : Frédérique Puissat
Marché public d’édition et de gestion de chèques d’accompagnement personnalisé.
Rapporteur : Frédérique Puissat
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Dispositions diverses Ressources humaines
Rapporteur : Catherine Simon
Actualisation des membres des commissions thématiques, du comité technique et des commissions administratives paritaires du personnel départemental
Rapporteur : Catherine Simon
Bilan d'exécution 2015 des marchés conclus selon la procédure adaptée
Rapporteur : Catherine Simon
Désignation des membres de jurys de concours organisés par le Département de l'Isère
Rapporteur : Catherine Simon
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Catherine Simon
Demande d'avance remboursable du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) des sites alpins Saint-Pierre-de-Chartreuse-Planolet
Rapporteur : Catherine Simon
Bilan des garanties d'emprunts 2015
Rapporteur : Catherine Simon
Demande de garantie d'emprunt présentée par l'association Sauvegarde Isère.
Rapporteur : Catherine Simon
Mise en place d'une autorisation de poursuite générale et permanente.
Rapporteur : Catherine Simon
Compte de gestion du payeur départemental pour l'exercice 2015
Rapporteur : Pierre Gimel
Compte Administratif pour l'exercice 2015
Rapporteur : Pierre Gimel
Politique publique – extrait de la DM1 pour 2016
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Les grands équilibres
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission de l'action sociale et des solidarités (A)
Enfance et famille
Rapporteur : Frédérique Puissat
Cohésion sociale
Rapporteur : Sandrine Martin-Grand
Santé publique
Rapporteur : Frédérique Puissat
Autonomie – personnes âgées – personnes handicapées
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)
Agriculture
Rapporteur : Robert Duranton
Forêt et filière bois
Rapporteur : Fabien Mulyk
Economie, innovation et recherche
Rapporteur : Annick Merle
Tourisme et montagne
Rapporteur : Chantal Carlioz
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)
Routes
Rapporteur : Bernard Pérazio
Transports
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Logement
Rapporteur : Christian Coigné
Aménagement numérique du territoire
Rapporteur : Damien Michallet
Equipements des territoires
Rapporteur : Christian Rival
Eau
Rapporteur : Bernard Pérazio et Fabien Mulyk
Environnement et développement durable
Rapporteur : Robert Duranton
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport (D)
Education
Rapporteur : Evelyne Michaud
Jeunesse et sports
Rapporteur : Martine Kohly
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée (E)
Culture et citoyenneté
Rapporteur : Patrick Curtaud
Coopération internationale
Rapporteur : Patrick Curtaud
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Ressources humaines
Rapporteur : Pierre Gimel
Administration générale
Rapporteur : Pierre Gimel
Gestion du parc
Rapporteur : Pierre Gimel
Bâtiments départementaux
Rapporteur : Pierre Gimel
Décision modificative n°1 pour 2016
Suspension de séance
Reprise de séance