Séance publique du Département de l'Isère

20 octobre 2016

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Ouverture de séance
Appel
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)
Prolongation de la durée de validité de la subvention attribuée au projet "Design Trièves" (Association "La Fabrique du Trièves")
Rapporteur : Annick Merle
Rapport 2015 des représentants du Département au sein de la SEM Minatec Entreprises
Rapporteur : Annick Merle
Convention de partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie de Grenoble (CCIG) - "LearningGrid By Grenoble"
Rapporteur : Annick Merle
Modification du règlement du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée et du règlement d'aides aux hébergements touristiques
Rapporteur : Chantal Carlioz
Modification du règlement d'aide aux équipements d'exploitation forestière
Rapporteur : Fabien Mulyk
Mise en place du dispositif permanent d'évaluation des politiques publiques : instances, pilotage et fonctionnement
Rapporteur : Annick Merle
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport (D)
Dotations annuelles de fonctionnement 2017 des collèges publics et cités mixtes
Rapporteur : Evelyne Michaud
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)
Transformation en subventions des avances consenties dans le cadre du programme départemental d'action foncière (PDAF)
Rapporteur : Christian Coigné
Reversement de la taxe d'aménagement au CAUE
Rapporteur : Christian Coigné
Dissolution et liquidation amiable de SERUS SA, filiale de la SEM VFD
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Procès-verbal de transfert de l’actif du SMTC
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Rapport 2015 des représentants du Département au sein de la SEM Territoires 38
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport 2015 des représentants du Département au sein de la SPL Isère Aménagement
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport 2015 des représentants du Département au sein de la SEM VFD
Rapporteur : Catherine Simon
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Catherine Simon
Dispositions diverses Ressources humaines
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport financier 2015
Rapporteur : Catherine Simon
Politique publique – extrait de la DM2 pour 2016
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Les grands équilibres
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission de l'action sociale et des solidarités (A)
Enfance et famille
Rapporteur : Pierre Gimel
Santé publique
Rapporteur : Pierre Gimel
Cohésion sociale
Rapporteur : Pierre Gimel
Politique de la ville
Rapporteur : Pierre Gimel
Autonomie
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)
Agriculture
Rapporteur : Pierre Gimel
Economie, innovation et recherche
Rapporteur : Pierre Gimel
Tourisme et montagne
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)
Routes
Rapporteur : Pierre Gimel
Transports
Rapporteur : Pierre Gimel
Aménagement numérique du territoire – Téléphonie mobile – Système d’information géographique
Rapporteur : Pierre Gimel
Equipements des territoires
Rapporteur : Pierre Gimel
Eau
Rapporteur : Pierre Gimel
Environnement et développement durable
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport (D)
Education
Rapporteur : Pierre Gimel
Jeunesse et sport
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée (E)
Culture, citoyenneté et coopération internationale
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Ressources humaines
Rapporteur : Pierre Gimel
Administration générale
Rapporteur : Pierre Gimel
Gestion du parc
Rapporteur : Pierre Gimel
Bâtiments départementaux
Rapporteur : Pierre Gimel
Décision modificative n°2 pour 2016