Séance publique du Département de l'Isère

15 décembre 2016

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Ouverture de séance
Appel
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport (D)
Evolutions et nouvelles actions au sein de la politique jeunesse et sport
Rapporteur : Martine Kholy
Commission de l'action sociale et des solidarités (A)
Rapport d'orientation relatif à la prévention spécialisée
Rapporteur : Frédérique Puissat
Schéma autonomie du Département 2016-2021
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Plan séniors
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Orientations de la tarification 2017 des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour personnes âgées et personnes handicapées
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Critères d’allocation des aides à l’investissement pour les établissements pour personnes âgées et modalités de calcul de ces aides
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)
SEM VFD - Avenant n°3 de la convention d'avance en compte courant d'associés et modification de l'intérêt produit
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Convention 2017 avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
Rapporteur : Christian Coigné
Approbation du Plan départemental de prévention et gestion des déchets non dangereux.
Rapporteur : Fabien Mulyk
Plan de modernisation des centres d'entretien routier
Rapporteur : Bernard Perazio
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Daniel Cheminel
Dispositions ressources humaines
Rapporteur : Daniel Cheminel
Transferts de compétences entre le Département de l’Isère et Grenoble-Alpes Métropole dans le cadre de la loi NOTRe
Rapporteur : Pierre Gimel
Transfert des compétences transports et déchets à la Région et délégation de compétence transports de la Région au Département du 1er janvier au 31 août 2017
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
BP pour 2017
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Les grands équilibres
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission de l'action sociale et des solidarités (A)
Enfance et famille
Rapporteur : Frédérique Puissat
Cohésion sociale
Rapporteur : Sandrine Martin-Grand
Santé publique
Rapporteur : Magali Guillot
Autonomie
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Politique de la ville
Rapporteur : Sandrine Martin-Grand
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture (B)
Agriculture
Rapporteur : Robert Duranton
Forêt et filière bois
Rapporteur : Fabien Mulyk
Economie, recherche et innovation
Rapporteur : Annick Merle
Tourisme
Rapporteur : Chantal Carlioz
Montagne
Rapporteur : Chantal Carlioz
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique (C)
Routes
Rapporteur : Bernard Perazio
Transports
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Interruption de séance
Reprise de séance
Appel
Logement – Ingénierie urbaine - Foncier
Rapporteur : Christian Coigné
Aménagement numérique du territoire – Téléphonie mobile – Système d’information géographique
Rapporteur : Damien Michallet
Equipements des territoires
Rapporteur : Christian Rival
Eau
Rapporteur : Fabien Mulyk
Environnement et développement durable
Rapporteur : Robert Duranton
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport (D)
Education
Rapporteur : Evelyne Michaud
Jeunesse et sport
Rapporteur : Martine Kohly
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée (E)
Culture et citoyenneté
Rapporteur : Patrick Curtaud
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux (F)
Sécurité
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Ressources humaines
Rapporteur : Catherine Simon
Administration générale
Rapporteur : Catherine Simon
Gestion du parc
Rapporteur : Catherine Simon
Bâtiments départementaux
Rapporteur : André Gillet
Budget primitif pour 2017