Séance publique du Département de l'Isère

30 juin 2017

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Ouverture de séance
Appel
Hommage à Alain Rossot, Conseiller général de 1988 à 1994
Présentation par Monsieur Curtaud du recueil de dessins d’enfants réalisés dans le cadre de paysages>paysages (document sur table)
Commission de l'action sociale et des solidarités
Rapport d'orientations Protection de l'enfance
Rapporteur : Frédérique Puissat
Dispositif d’aide aux établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)
Rapporteur : Frédérique Puissat
Protocole relatif à la collaboration des services pour les mineurs non accompagnés
Rapporteur : Frédérique Puissat
Rapport d'orientations relatif à la lutte contre les déserts médicaux
Rapporteur : Magali Guillot
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture
Modification du règlement d’aide en faveur des équipements d’exploitation forestière
Rapporteur : Fabien Mulyk
Nouveaux dispositifs d'aide en faveur des agriculteurs et de la préservation du foncier
Rapporteur : Fabien Mulyk
Contrat de performance des Alpes de l'Isère (CPAI) Plaine
Rapporteur : Chantal Carlioz
Contrat de concession relatif à l'exploitation de la ligne touristique du chemin de fer de la Mure, motifs de choix du candidat et économie générale
Rapporteur : Chantal Carlioz
Dispositif départemental pour la réhabilitation de l'immobilier de loisirs en station
Rapporteur : Chantal Carlioz
Motion sur la gestion des loups
Rapporteur : Bernard Perazio
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Compte de gestion du Payeur départemental pour l’exercice 2016
Rapporteur : Pierre Gimel
Compte administratif pour l'exercice 2016
Rapporteur : Pierre Gimel
Décision modificative n°1 pour 2017
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique
Groupe 38 : SEM Territoires 38 et SPL Isère Aménagement
Rapporteur : Christian Rival
Avis du Département concernant le projet d'aménagement de l'A480 et de l'échangeur du Rondeau - Evaluation environnementale
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Convention 2017 avec le Conseil d'Architecture, d'urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Rapporteur : Christian Rival
Subvention exceptionnelle à la commune de Villefontaine
Rapporteur : Christian Rival
Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
Rapporteur : Christian Rival
Voeu pour une stratégie de développement du ferroviaire en Isère
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Compte-rendu du Président sur l'exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Catherine Simon
Délégation accordée par l'assemblée départementale à la commission permanente
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport d'activité et développement durable 2016
Rapporteur : Catherine Simon
Dispositions ressources humaines
Rapporteur : Catherine Simon
Bilan des garanties d'emprunts 2016
Rapporteur : Catherine Simon
Garanties d'emprunts pour les opérations de réhabilitations et de constructions neuves programmées en 2016 et 2017 par l'OPAC 38
Rapporteur : Catherine Simon