Séance publique du Département de l'Isère

20 octobre 2017

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Ouverture de séance
Appel
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Désignation de Vice-Présidents
Rapporteur : Monsieur le Président
Composition des commissions thématiques
Rapporteur : Monsieur le Président
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture
Prorogation de subventions
Rapporteur : Robert Duranton
Dispositif départemental d’aide aux grandes visites des équipements des domaines skiables
Rapporteur : Chantal Carlioz
Rapport 2016 des représentants du Département au sein de la SEM Minatec Entreprises
Rapporteur : Annick Merle
Commission des déplacements, des routes, de l’habitat, de l’environnement, de l’équipement des territoires et du numérique (C)
Aide exceptionnelle cours d’eau de la Fure
Rapporteur : Robert Duranton
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport
Dotation annuelle de fonctionnement 2018 des collèges publics et cités mixtes
Rapporteur : Evelyne Michaud
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Dispositions ressources humaines
Rapporteur : Catherine Simon
Désignation de Vice-Présidents
Rapporteur : Monsieur le Président
Compte-rendu du Président sur l’exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport d’information – souscription d’emprunts réalisés dans le cadre du financement des investissements 2017
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport 2016 des représentants du Département au sein de la SEM VFD
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport 2016 des représentants du Département au sein de la SEM Territoires 38
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport 2016 des représentants du Département au sein de la SPL Isère Aménagement
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport d’information : Utilisation du crédit pour « dépenses imprévues » pour la rénovation en urgence du collège Lucie Aubrac Géants
Rapporteur : Catherine Simon
Rapport financier 2016
Rapporteur : Catherine Simon
Décision modificative n°2 pour 2017
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Les grands équilibres
Rapporteur : Pierre Gimel
Commission de l'action sociale et des solidarités
Enfance et famille
Cohésion sociale
Santé publique
Autonomie
Commission de l'économie, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture
Agriculture
Forêt et filière bois
Développement, recherche et innovation
Tourisme
Montagne
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique
Routes
Transports
Logement – Ingénierie urbaine – Foncier
Aménagement numérique du territoire
Equipements des territoires
Eau
Environnement et développement durable
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport
Education
Jeunesse et sports
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée
Culture et citoyenneté
Coopération internationale
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Ressources Humaines
Administration générale
Gestion du parc
Bâtiments départementaux
Décision modificative n°2 pour 2017
Suspension de séance
Reprise de séance
Voeux