Séance publique du Département de l'Isère

14 et 15 décembre 2017

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Ouverture de la séance
Appel
Propos introductifs
Commission de l’action sociale et des solidarités
Plan de contrôle départemental RSA - Eléments de bilan octobre 2017
Rapporteur : Anne Gérin
Action départementale sur la politique égalité femme-homme
Rapporteur : Anne Gérin
Commission du développement, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture
Aide à la protection des vergers contre les aléas climatiques et sanitaires : adaptation du règlement d'intervention
Rapporteur : Fabien Mulyk
Subvention en faveur de l'agriculture
Rapporteur : Fabien Mulyk
Commission des déplacements, des routes, de l’habitat, de l’environnement, de l’équipement des territoires et du numérique
Adaptation du règlement des aides départementales pour l'assainissement non collectif
Rapporteur : Bernard Perazio
Compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) : orientations pour l'action départementale et l'accompagnement des EPCI
Rapporteur : Fabien Mulyk
Interruption de séance
Appel
Cession des actions du Département dans la SEM VFD
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Plan de réduction des émissions de gaz à effet de serre du Département de l'Isère
Rapporteur : Annick Merle
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport
Evolutions de la politique jeunesse et sport
Rapporteur : Martine Kohly
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée
Plan Patrimoine en Isère 2018-2021 - Critères d'intervention
Rapporteur : Patrick Curtaud
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Dispositions ressources humaines
Rapporteur : Daniel Cheminel
Compte-rendu du Président sur l’exercice de sa délégation à agir en défense devant toutes juridictions
Rapporteur : Daniel Cheminel
Orientations du Département de l'Isère en faveur du droit à la formation des élus départementaux
Rapporteur : Daniel Cheminel
Délégations de l'Assemblée départementale à la Commission permanente
Rapporteur : Daniel Cheminel
Budget primitif pour 2018
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Les grands équilibres
Rapporteur : Christian Rival
Commission de l'action sociale et des solidarités
Enfance et famille
Rapporteur : Sandrine Martin-Grand
Cohésion sociale
Rapporteur : Anne Gérin
Santé publique
Rapporteur : Magali Guillot
Interruption de séance
Reprise de séance
Autonomie
Rapporteur : Laura Bonnefoy
Politique de la Ville
Rapporteur : Anne Gérin
Commission du développement, du tourisme, de la montagne, de la forêt, de l'agriculture
Agriculture
Rapporteur : Fabien Mulyk
Forêt et filière bois
Rapporteur : Fabien Mulyk
Développement, recherche et innovation
Rapporteur : Annick Merle
Tourisme
Rapporteur : Christophe Engrand
Montagne
Rapporteur : Christophe Engrand
Commission des déplacements, des routes, de l'habitat, de l'environnement, de l'équipement des territoires, du numérique
Routes
Rapporteur : Bernard Perazio
Transports
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Logement – Ingénierie urbaine – Foncier
Rapporteur : Christian Coigné
Aménagement numérique
Rapporteur : Damien Michallet
Equipement des territoires
Rapporteur : Christian Rival
Aide aux communes
Rapporteur : Christian Rival
Eau
Rapporteur : Bernard Perazio
Environnement et développement durable
Rapporteur : Fabien Mulyk
Commission des collèges, de la jeunesse et du sport
Education
Rapporteur : Catherine Simon
Jeunesse et sports
Rapporteur : Martine Kohly
Commission de la culture, du patrimoine et de la coopération décentralisée
Culture et citoyenneté
Rapporteur : Patrick Curtaud
Coopération internationale
Rapporteur : Patrick Curtaud
Commission des finances, des ressources humaines et des moyens généraux
Sécurité
Rapporteur : Jean-Claude Peyrin
Ressources humaines
Rapporteur : Daniel Cheminel
Administration générale
Rapporteur : Daniel Cheminel
Bâtiments départementaux
Rapporteur : André Gillet
Vote du Budget primitif pour 2018